Tout ce qu’il faut savoir sur le bonus écologique

En tant qu’un moyen de locomotion écologique, confortable qui permet de réaliser vos trajets de manière plus facile, le vélo électrique gagne en popularité. De plus en plus d’habitants ont choisi ce moyen de déplacement pour réaliser leurs trajets domicile-travail ou le voyage vers les endroits plus loins de grandes villes. Il constitue un outil très précieux au service de la transition écologique, ce qui s’agit d’un enjeu essentiel pour lutter contre le changement climatique. Dans ce contexte, pour favoriser son utilisation et encourager les habitants à choisir un moyen de transport plus écologique, en 2018, le gouvernement a lancé le premier plan national vélo et mobilités actives instaurant un fond de 350 millions d’euros sur 7 ans (2018-2025), abondé de 150 millions d’euros après la pandémie de Covid-19. Après presque 3 ans de crise sanitaire, la crise énergétique provoquée par la guerre Ukraine succède, face à la flambée de prix des énergies et le fait que le pouvoir d’achat doit être renforcé, nous croyons plus fortement que le vélo est l’avenir du VAE. Afin de renforcer le bonus écologique pour l'achat d'un vélo, dans le cadre voté par le gouvernement, un décret du 12 août 2022 entre en vigueur à partir du 15 août 2022.

Cette nouvelle politique est sans doute une très bonne nouvelle pour les cyclistes qui ont envie d’acheter un vélo électrique. Pour vous présenter plus précisement le soutien gouvernemental pour l’achat de VAE, Cyrusher vous accompagne afin de vous éclairer sur la procédure de demander le bonus écologique.

De quoi s’agit-elle?

Cette nouvelle politique s’agit d’une série des mesures pour favoriser l’achat des différents vélos, plusieurs mesures sont déjà mises en place à partir du 15 août et elles vont durer jusqu’au 31 décembre 2022. Elle vise à accentuer le soutien pour l’achat des différents types de vélos en proposant la prime aux habitants qui choisissent d’acheter un vélo pour effectuer son trajet. L’aide financière peut atteindre 2000 euros sous certaines conditions.

Quelles sont les conditions du bonus vélo à assistance électrique?

Ce bonus écologique est accessible à tous mais attention, il y a quelques critères qui doivent être respectés , selon le site du gouvernement, les bénéficiaires éligibles concernent les personnes suivantes:

• Les personnes physiques majeures, domiciliées en France ayant un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 13 489 €

• Les personnes handicapés qui possède un justificatif de leur situation  

Votre nouveau vélo doit correspondre aux caractéristiques suivantes:

• être neuf
• ne pas êtrealimenté par la batterie au plomb
• ne pas êtrecédé à l’autre par le possesseur du vélo 

Il faut noter que:

1. Une personne physique ne peut profiter de bonus écologique qu’une seule fois.
2. Depuis le 15 août 2022, il ne sera plus nécessaire d’avoir bénéficié d’une aide locale pour demander le bonus vélo.

Si vous avez un véhicule qui a été mis à la casse(voiture ou camionnette d'avant 2006 pour les moteurs essence, et d'avant 2011 pour les diesel), vous pouvez bénéficier de la prime à la conversion qui est aussi une autre aide financière afin d’encourager les gens à acheter le véhicule moins polluant, quelque que soit votre niveau de revenu. Cette prime peut être versée à chaque membre d’un même foyer achetant un vélo électrique, pliant, cargo, etc. Si votre revenu fiscal par part est inférieur ou égal à 6 300 €, ou si vous êtes dans une situation de handicap, cette prime peut atteindre 3 000 € . Vous pouvez consulter le site du gouvernement pour obtenir plus d’informations. https://www.economie.gouv.fr/particuliers/prime-conversion

Quel est le montant du bonus?

À partir du 15 août 2022, le montant maximal du bonus écologique est majoré, il est fixé à 40% du coût d’acquisition du vélo.

En ce qui concerne le soutien pour l’achat d’un vélo électrique, le montant varie selon votre revenu fiscal:

• 400 €pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part égal ou inférieur à 6 300 € ou une personne en situation de handicap.
• 300€ pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part égal ou inférieur à 13 489 €.

( Cette aide peut atteindre 2000€ en cas d’achat d’un vélo cargo, d’un vélo pliant, d’un vélo adapté à une personne en situation de handicap.)

Comment demander le bonus?

Pour demander le bonus écologique, il vous faut déposer votre demande sur le site du gouvernementhttps://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/dans six mois de la facturation du vélo.

Quelles sont les pièces justificatives que vous devez préparer?

Pour demander le bonus vélo, quelques dossiers sont nécessaires à joindre sur le site du gouvernement:

• copie de lacarte d'identité, du passeport ou du titre de séjour, en cours de validité
• copie d'un justificatif de domicile de moins de trois mois
• copie de la facture d'achat du vélo
• copie de l'avis d'imposition de l'année précédant l'achat
• relevé d'identité bancairedu bénéficiaire.

En outre, dans certaines régions, le certificat homologué de votre vélo pourrait être nécessaire comme un gage de qualité du vélo. Un certificat homologué constitue un document officiel sur lequel vous pouvez trouver toutes les informations techniques concernant le vélo. Il est toujours considéré comme la fiche de l’identification qui atteste que le vélo est conforme à la réglementation actuelle pour avoir le droit de circuler sur la voie publique. Généralement, vous pouvez trouver les informations comme suit sur un certificat homologué:  

• le nom du constructeur
• la marque et le modèle du vélo
• année du vélo
• normes en vigueur

Généralement, un certificat homologué est fourni par le frabricant du vélo, vous pouvez aller sur le site offciel du frabricant pour le télécharger, ce qui peut être effeuctué plus rapidement et facilement.

Dans cet article, nous vous invitons aussi à vérifier les informations des différentes collectivités territoriales. 

Paris

À partir du 15 août 2022, seulement les personnes fournissant le revenu fiscal annuel inférieur à 6 300 € pourront bénéficier de prime vélo électrique de la ville de Paris. Les montants s’étendent de 400 pour un vélo classique et à 600 pour un vélo cargo électrique. L’achat des vélos mécaniques peut aussi profiter de montant allant de 100 à 900 €.

(Source:      https://www.cleanrider.com/actus/prime-velo-electrique-paris-ce-qui-change-a-partir-du-15-octobre)

Bordeaux

Les habitants dans 28 communes peuvent demander l’aide pour l’achat d’un vélo électrique à condition d’avoir un quotient familial inférieur à 2200€. La demande doit être envoyée par voie postale, vous devez télécharger et remplir le formulaire de l’aide et plusieurs pièces justificatives sont nécessaires. 

Lyon

Les habitants de la métropole de Lyon peuvent profiter de l’aide financier pour l’achat du vélo entre 100 et 800 euros maximum. Le montant de l’aide ne peut pas dépasser 50% du montant total TTC de l’achat et comme la plupart de villes françaises, le niveau de l’aide est déterminé en fonction de votre revenu fiscal de références.

              (Source : https://avelo.grandlyon.com/choisir-son-velo/les-aides)